De l’Empire perse à la Révolution islamique, l’Iran a connu de nombreuses transformations politiques et sociales : de telles métamorphoses ne pouvaient conséquemment que transparaître dans le droit et le système judiciaire.
Le droit reflète la société dans laquelle il s’inscrit, contribuant à son organisation dans de nombreux domaines, pour certains insoupçonnés. L’Iran ne fait pas exception à cette règle avec un système juridique riche en histoire et en spécificités que ce livre nous fait découvrir.
Introduction au droit iranien
Histoire, constitution, système juridique, fiscalité et police
Perspectives Libres – Cercle Aristote
écrit en 2023
publié en décembre 2024
ISBN 978-2-48-737612-0
L’image d’un Iran profondément ancré dans son identité spirituelle peut induire la confusion hâtive d’un droit purement islamique, duquel naissent nombre de préjugés ignorantins. La réalité s’avère cependant plus complexe et il convient de ne pas confondre le droit islamique et le droit iranien.
Ce livre n’est pas simplement un survol ou une introduction superficielle au droit en Iran. Son objectif est d’offrir une vision d’ensemble du système judiciaire de ce pays fascinant et méconnu. Chaque chapitre est soigneusement conçu pour présenter les concepts clés, les principes juridiques et les principales lois qui régissent le système juridique iranien.
Une étude du droit et du système judiciaire en Iran
Le premier chapitre traite tout d’abord de l’histoire du droit en Iran. Il ne lasse aucunement, tant les influences et la richesse des évènements passés ne cessent de nous surprendre. Comprendre l’évolution du droit en Iran nécessite conséquemment d’appréhender cette histoire dans toute sa diversité et sa complexité.
Droit constitutionnel et système judiciaire
Le second chapitre traite du droit constitutionnel de la République islamique d’Iran. Il prolonge et complète de la sorte La Constitution de la République islamique d’Iran. La constitution représente la base de la gouvernance et des droits de la population. Cet ouvrage examine cette constitution, en présentant tout d’abord son système politique, puis en analysant ses principes. Notamment le rapport du Chiisme avec le domaine politique, ainsi que son impact sur la législation et les institutions juridiques en Iran.
Il analyse dans un troisième chapitre le système judiciaire iranien. Ce dernier se caractérise par une combinaison unique de droit civil et de droit religieux. Cette coexistence soulève de nombreuses questions, tant sur le plan pratique que théorique. Cet ouvrage explore les multiples facettes de ce système, en mettant en lumière son fonctionnement, ses sources et ses principes directeurs. Les différentes institutions et juridictions sont présentées.
Droit et fiscalité de l’Iran
Le quatrième chapitre nous permet de découvrir le fondement du droit iranien et des lois qui régissent la vie des Iraniens et des Iraniennes. Il nous réserve parfois des étonnements, tant les clichés sur ce pays nous empêchent de soupçonner qu’il puisse suivre un autre chemin que le droit romano-civiliste de la vielle Europe. Les divers domaines du droit sont abordés et expliqués : droit pénal, droit civil, droit des personnes, droit de la famille, droits de la responsabilité. Mais également le droit des biens, le contrat et quasi-contrat, ainsi que le waqf.
Enfin, Morgan Lotz étudie un sujet particulièrement rare dans ce domaine de recherche : la fiscalité. Et l’on découvre des lois surprenantes… Par exemple le droit du lait que peut percevoir une femme ou l’obligation pour son époux de lui dédommager les tâches ménagères accomplies durant le mariage ! Il étudie également la fiscalité islamique, tel que le khoms et la zakât.
Enfin, il conclut son ouvrage par un chapitre consacré aux forces de l’ordre, appelées en Iran « force d’application de la loi ». Il présente leur histoire et leur formation par… un vicomte italien et la gendarmerie suédoise !
Le droit en Iran est un ouvrage conçu pour celles et ceux souhaitant approfondir leur connaissance aussi bien du droit que de l’Iran. Ce livre s’adresse tant aux étudiants en droit qu’aux chercheurs et aux praticiens qui travaillent dans le domaine juridique. Le travail de Morgan Lotz constitue une ressource inestimable pour quiconque souhaite comprendre le fonctionnement de la justice iranienne.
